Loi relative aux drapeaux, étendards & guidons des régiments
- MNM.2015.0.23.5Document faisant état d'une loi relative aux obligations officielles liées aux drapeaux, étendards et guidons des régiments. En haut du manuscrit un blason avec 3 fleurs de lys, surmonté d'une couronne et entouré de ramages.
9, place Gambetta (cœur de ville)
17310 Saint-Pierre-d’Oléron
Ouvert - dimanche : 14h - 18h
05 46 75 05 16
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17310 Saint-Pierre-d’Oléron
Ouvert - dimanche : 14h - 18h
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Ouvert - dimanche : 14h - 18h
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Loi relative aux drapeaux, étendards & guidons des régiments
LOI
Relative aux Drapeaux, Etandards & Guidons des Régimens.
Donnée à Paris, le 10 juillet 1791.
A PAU, chez DAUMON, Imprimeur du Départementé des Baffes Pyrénées.